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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

VILLE DE MONTAUBAN
Mme Brigitte BAREGES - MAIRE
9 rue de l'hôtel de ville
BP 764 - 82013 MONTAUBAN CEDEX
Tél : 05 63 22 12 87
VILLE DE MONTAUBAN
9 rue de l'hôtel de ville
82013 MONTAUBAN CEDEX
Tél : 05 63 22 12 87

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
  Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe.
Objet ACQUISITION ET LIVRAISON DE DOCUMENTS IMPRIMES, SONORES, AUDIOVISUELS ET MULTIMEDIA POUR LA MEDIATHEQUE ET AUTRES SERVICES COMMUNAUX ET COMMUNAUTAIRES
Référence 19/042GC
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRJ28
DESCRIPTION Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes avec les organismes suivants :
- Ville de Montauban
- Grand Montauban Communauté d'Agglomération
Le coordonnateur du groupement de commandes est : Ville de Montauban.
Forme de marché : à bons de commande avec minimum et maximum par lot. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Code CPV principal 22110000 - Livres imprimés
Code CPV complémentaire 32353000 - Enregistrements sonores
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Ouvrages de fiction et documentaires pour les jeunes. Livres imprimés et livres CD
Description : Montant minimum annuel : 10 000 € HT - Montant maximum annuel : 45 000 € HT
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée
maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Aucune 		  22113000
N° 2 Ouvrages de fiction en langue française et bilingue pour adultes et adolescents dès 13 ans. Documents imprimés et audio
Description : Montant minimum annuel : 10 000 € HT - Montant maximum annuel : 40 000 € HT
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée
maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Aucune 		  22113000
N° 3 Ouvrages documentaires pour adultes et adolescents dès 13 ans. Documents imprimés et audio
Description : Montant minimum annuel : 10 000 € HT - Montant maximum annuel : 50 000 € HT
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée
maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Aucune 		  22113000
N° 4 Ouvrages de bandes dessinées pour enfants et adultes
Description : Montant minimum annuel : 6 000 € HT - Montant maximum annuel : 20 000 € HT
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée
maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Aucune 		  22113000
N° 5 Livres en grands caractères pour adultes
Description : Montant minimum annuel : 1 000 € HT - Montant maximum annuel : 6 000 € HT
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée
maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Aucune 		  22113000
N° 6 Partitions imprimées et méthodes musicales tous supports enfants et adultes
Description : Montant minimum annuel : 1 000 € HT - Montant maximum annuel : 15 000 € HT
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée
maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Aucune 		  22114400
N° 7 CD musicaux pour enfants et adultes
Description : Montant minimum annuel : 5 000 € HT - Montant maximum annuel : 30 000 € HT
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée
maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Aucune 		  22114400
N° 8 DVD de fiction, documentaires et musicaux pour enfants et adultes
Description : Montant minimum annuel : 5 000 € HT - Montant maximum annuel : 50 000 € HT
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée
maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Aucune 		  30234400
N° 9 Livres scolaires
Description : Montant minimum annuel : 30 000 € HT - Montant maximum annuel : 100 000 € HT
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée
maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Aucune 		  22111000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
Voir détail dans le règlement de consultation.
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 du Code de la commande publique ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Lot n° 1 : Ouvrages de fiction et documentaires pour les jeunes. Livres imprimés et livres CD
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
80.0 : Valeur technique
20.0 : Prix
Lot n° 2 : Ouvrages de fiction en langue française et bilingue pour adultes et adolescents dès 13 ans. Documents imprimés et audio
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
80.0 : Valeur technique
20.0 : Prix
Lot n° 3 : Ouvrages documentaires pour adultes et adolescents dès 13 ans. Documents imprimés et audio
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
80.0 : Valeur technique
20.0 : Prix
Lot n° 4 : Ouvrages de bandes dessinées pour enfants et adultes
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
80.0 : Valeur technique
20.0 : Prix
Lot n° 5 : Livres en grands caractères pour adultes
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
80.0 : Valeur technique
20.0 : Prix
Lot n° 6 : Partitions imprimées et méthodes musicales tous supports enfants et adultes
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
70.0 : Valeur technique
30.0 : Prix
Lot n° 7 : CD musicaux pour enfants et adultes
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
70.0 : Valeur technique
30.0 : Prix
Lot n° 8 : DVD de fiction, documentaires et musicaux pour enfants et adultes
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
70.0 : Valeur technique
30.0 : Prix
Lot n° 9 : Livres scolaires
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40.0 : Valeur technique
60.0 : Prix
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 14/06/19 à 17h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 17/06/19 à 09h00
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Non
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le réglement de la consultation.
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Il fera l'objet d'une nouvelle consultation à la fin de son exécution, reconductions comprises.
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
Organe chargé des procédures de médiation :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique en application de la jurisprudence Département du Tarn et Garonne (CE, Ass, 14 avril 2014).
  Envoi le 14/05/19 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14/05/19 à 09h10
Publication aux supports de presse suivants : Le Petit Journal de Tarn-et-Garonne

 

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