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| AVIS DE PUBLICITE |
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CH MONTAUBAN Mme Céline TOSIN 100, rue Léon Cladel BP 765 - 82013 MONTAUBAN Tél : 05 63 92 89 60 - Fax : 05 63 92 80 50 SIRET 26820007800015
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Autre
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé ; Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet | Fourniture et livraisons de PAIN, VIENNOISERIES et PREPARATIONS PATISSIERES | ||||||||||||||||||||||||||||
| Référence | 2026-004 | ||||||||||||||||||||||||||||
| Type de marché | Fournitures | ||||||||||||||||||||||||||||
| Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||||||||||||||||||
| Lieu principal de d'exécution | FRJ28 - Tarn-et-Garonne | ||||||||||||||||||||||||||||
| Description | Consultation lancée par un groupement hospitalier de territoire. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Fourniture et livraisons de PAIN, VIENNOISERIES et PREPARATIONS PATISSIERES |
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| Code CPV principal | 15811100 - Pain | ||||||||||||||||||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||||||||||||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour un seul lot |
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| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 900 000,00 € |
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| Conditions relatives au contrat | |||||||||||||||||||||||||||||
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. |
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| Conditions de participation | |||||||||||||||||||||||||||||
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Critères de participation : renvoi au R.C. |
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| Marché réservé : Non | |||||||||||||||||||||||||||||
| Critères d'attribution |
Lot n° 01 : Pains à destination du Centre Hospitalier de Montauban Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 02 : Pains spéciaux, Viennoiserie et Patisserie à destination du Centre Hospitalier de Montauban Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 03 : Preparations patissieres à destination de l'ensemble des etablisssments Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 04 : Pains à destination du GHVQ Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 05 : Pains et viennoiseries à destination du CHIC Moissac Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 06 : Pains et viennoiseries à destination du CH des 2 Rives Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
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| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
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| Documents | |||||||||||||||||||||||||||||
| Offres |
Remise des offres le
23/09/26 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 23/09/26 à 13h00 |
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| Dépôt | |||||||||||||||||||||||||||||
| Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : |
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Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus CH DE MONTZAUBAN TOSIN céline 100 RUE LEON CLADEL 82000 MONTAUBAN Tél : 05 63 92 89 60 marche@ch-montauban.fr |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40 greffe.ta-toulouse@juradm.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40 greffe.ta-toulouse@juradm.fr |
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Envoi le 14/08/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14/08/26 à 12h10 |
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